Une association qui est amené à organiser occasionnellement des spectacles peut verser des cotisations forfaitaires sur les rémunérations des artistes et techniciens embauchés.

Dans un souci de simplification, l’association qui organise des spectacles vivants de manière occasionnelle doit effectuer toutes les démarches liées à l’embauche des artistes et des techniciens du spectacle via une seule déclaration auprès du Guichet unique du spectacle occasionnel (Guso). Elle est également tenue de payer les cotisations sociales au titre des salariés intermittents du spectacle auprès de cet organisme.

Ces cotisations et contributions sont en principe calculées sur leur rémunération réelle. Cependant, l’employeur peut choisir de verser des cotisations forfaitaires sur ces rémunérations lorsque les conditions ci-après se trouvent satisfaites :

– l’association n’a pas pour activité principale l’organisation permanente, régulière ou saisonnière de manifestations artistiques, n’est pas titulaire d’une licence d’entrepreneur du spectacle et n’est pas inscrite au registre du commerce et des sociétés ;

– le salarié engagé est un mannequin, un artiste ou un technicien du spectacle (mais pas un sportif) ;

– le cachet versé au salarié pour chaque représentation est inférieur à 857 € (avant application de la déduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels).

En 2020, le montant de la cotisation forfaitaire est de 65 € par représentation, dont 48,75 € à la charge de l’employeur et 16,25 € dus par le salarié.

Il est à noter que la cotisation forfaitaire inclut les cotisations de Sécurité sociale, la CSG, la CRDS et la contribution solidarité autonomie. Mais cependant, elle n’inclut notamment ni la contribution d’assurance chômage, ni les cotisations de retraite complémentaire qui sont elles pour leur part calculées sur la rémunération réelle de l’intermittent du spectacle.

© Bacon Hobbes